Jereremy Bentham on Power-Conferring Laws

Bentham est contraint par la manière dont il construit son concept de règle de droit de s’interroger sur la notion de pouvoir juridique. Comment une théorie juridique de type impérativiste peut-elle intégrer à son modèle de règle juridique des énoncés qui, loin d’imposer des obligations sous peine de sanction, confèrent la faculté de produire de nouvelles règles de droit ? En s’interrogeant de la sorte, Bentham soulève l’une des problématiques les plus débattues de la théorie juridique contemporaine. De manière remarquable, il est possible de reconstruire, à partir de ses écrits, toute la discussion actuelle. Il identifie à la fois les propositions qui ont cours, et les objections auxquelles elles s’exposent. Plus encore, il offre plusieurs orientations en vue de l’élaboration d’un concept de norme d’habilitation original. C’est ainsi une véritable théorie des concepts juridiques qu’il est possible d’entrevoir. Elle se fonde sur une thèse essentielle et incroyablement moderne : la relativité de l’ontologie juridique.